Mentions légales

1. Éditeur du site

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Dénomination sociale : Groupe Thiénot Immobilier (G.T.I) 

Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Capital social : 227 280,00 € (fixe)

Siège social : 13 RUE CERES 51100 REIMS

Numéro RCS / SIREN : 841548159

Numéro de TVA intracommunautaire : FR75841548159

Directeur de la publication : Kellie Thiénot

Adresse e-mail de contact : kellie.thienot@sct-immobilier.com

Téléphone : 03.26.85.64.76

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société :

Raison sociale : o2switch

Forme juridique : SARL

Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone : 04.44.44.60. 40

3. Présentation du site

Le présent site groupe-thienot-immobilier.fr est un site vitrine présentant le Groupe Thiénot Immobilier (G.T.I) ainsi que ses filiales. Le site ne propose ni vente en ligne, ni collecte de données via formulaire.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, logos, images, graphismes, structure) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive du Groupe Thiénot Immobilier (G.T.I) ou de ses filiales. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite et constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles dans le cadre de la navigation sur le site est décrit dans la Politique de confidentialité.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Crédits

Conception et réalisation du site : Groupe Thiénot Immobilier (G.T.I)